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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL
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Château de Besseuil
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château de Besseuil
CHATEAU DE BESSEUIL, SARL

Numéro de dépôt :
3682890
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025
Château de Besseuil de CHATEAU DE BESSEUIL

Présentation de la marque Château de Besseuil

Déposée le 9 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Besseuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL domicilié(e) Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 484 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, M. DESILETS Michel domicilié(e) 223 rue Charles Germain, BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.

La marque Château de Besseuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Château de Besseuil arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

CHATEAU DE BESSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BESSEUIL , CUVEE LEVROUTEE , L'œnothèque , CB


CHATEAU DE BESSEUIL, SARL - Château de Besseuil - 71260 - CLESSE - France - SIREN 482484003


SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, M. DESILETS Michel - 223 rue Charles Germain, BP 237 - 69658 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601593 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-11-04

Foulards ; cravates ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellations d'origines ; spiritueux ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.